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SCoT Roi Morvan Communauté

Projet de Schéma de Cohérence Territoriale de Roi Morvan Communauté :

cliquez ici pour consulter le rapport relatif à l'enquête publique concernant l'élaboration du SCoT de Roi Morvan Communauté.

Documents à télécharger :

• Sommaire enquête publique
• Notice SCoT
• Rapport de présentation
• PADD
• DOO
• Bilan concertation
• Avis préfecture
• Mission Régionale d'autorité environnementale
• Avis complémentaire
• Avis complémentaire - 2
• Délibération arrêt SCoT PETR
• Délibération approbation SCoT

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