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SCoT Roi Morvan Communauté

Le Schéma de Cohérence Territoriale de Roi Morvan Communauté a été approuvé le 28 novembre 2018 par le Comité syndical du Pays du Centre Ouest Bretagne.

• Rapport de présentation
• PADD
• DOO
• Délibération approbation SCoT
• Annexe 1

Autres documents à télécharger :

• Sommaire enquête publique
• Notice SCoT
• Bilan concertation
• Avis préfecture
• Mission Régionale d'autorité environnementale
• Avis complémentaire
• Avis complémentaire - 2
• Délibération arrêt SCoT PETR
• Rapport relatif à l'enquête publique concernant l'élaboration du SCoT de RMC

 

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